Déposée le 30 janvier 1990 par la société EPIS-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES),
la marque française « EPIS-CENTRE »
Le déposant est la société EPIS-CENTRE domicilié(e) 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPIS-CENTRE, Service Juridique, Célia ROUX domicilié(e) 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIS-CENTRE, Union de Coopératives agricoles - 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18000 - BOURGES - France - SIREN 775565641
EPIS-CENTRE, Service Juridique, Célia ROUX - 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2000 n°2162656 - Publication au BOPI 2000-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433142 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations, faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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